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ARTOTHEQUE "LA MAIN QUI PENSE"
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2 mars 2007

ADHESION

CONTRAT DE PRET D'OEUVRES CONDITIONS GENERALES Article 1 Le présent contrat est souscrit librement par les deux parties qui s'y engagent de bonne foi. Article 2 Il est soumis à une adhésion dont la cotisation annuelle est de 15€ pour le prêt de 1 oeuvre,...
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